Ordre du jour du prochain Conseil Municipal du 25 septembre 2024

ODJ du CM du mercredi 25 septembre à 18h15 à la mairie

1-Validation PV du 19 juin et nomination secrétaire

2-La parole aux conseillers

3-Comptes-rendus des délégations : Epage (Katja) ? SDET (Patrick) ?

4-Travaux sur la Commune : ceux déjà réalisés ; ceux à prévoir….

5-Délibérations

            5.1-Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires (2025-2028)

            5.2-Décision modificative pour régularisation de la participation aux travaux de la salle des Sébies.

            5.3-Révision du loyer du logement de la mairie applicable au 1^er janvier 2025.

            5.4-Révision du fermage de Mr Patrick CAVAILLE

            5.5-Classement de la commune en zone France Ruralité Revitalisation

5.6-Arrêt des prestations AGEDI pour le service de Délégué à la Protection des Données mutualisé

6-Propositions du CM pour le permis de construire de la  Maison Communale :

Vous voudrez bien préparer de façon synthétique vos interventions et propositions à transmettre à Claire Vassal (car l’ODJ est très chargé)

7-Le point sur les projets suivants (N°7 en option s’il reste du temps) :

-Passerelle intercommunale

-Sentier de la mémoire

-Sentier des hameaux